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Journal d'annonces légales et d'informations sur la filière BTP en région Rhône-Alpes

Loire/ Vallée de l'Ondaine : le Plan de prévention des risques miniers annulé

L'annulation du document publié en 2018 ne deviendra effective qu'en février 2023, le temps pour l'administration d'établir un nouveau document pour la Vallée de l'Ondaine.

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