AccueilActualitésUne pétition lancée par les architectes pour faire baisser la TVA sur les matériaux biosourcés

Une pétition lancée par les architectes pour faire baisser la TVA sur les matériaux biosourcés

Des architectes ont lancé une pétition pour faire baisser la TVA sur les produits biosourcés, géosourcés et issus du réemploi. Elle recueille à ce jour plus de 2200 signatures.
La pétition pour la baisse de la TVA sur les produits biosourcés, géosourcés et issus du réemploi a recueilli plus de 2200 signataires.
Shutterstock - La pétition pour la baisse de la TVA sur les produits biosourcés, géosourcés et issus du réemploi a recueilli plus de 2200 signataires.

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Dans une pétition mise en ligne le 9 janvier, des architectes ont réclamé la baisse de la TVA sur les produits biosourcés, géosourcés et issus du réemploi.

Les prix des produits biosourcés, géosourcés et issus du réemploi doivent être "compétitifs"

"Les matériaux biosourcés et géosourcés et ceux relevant du réemploi répondent aux enjeux majeurs en ce début de XXIe siècle. Pour qu’ils soient retenus au moment de la passation des marchés, leurs prix doivent être compétitifs."

Pour faire baisser les tarifs, la solution est simple selon eux. "Nous demandons une baisse de la TVA sur les achats, ventes et mises en œuvre des matériaux biosourcés, géosourcés et de réemploi : de 10 % à 2,1 % pour tous types de travaux en réhabilitation ; de 20 % à 5,5 % pour tous types de travaux en construction neuve."

Selon les architectes à l'origine de cette pétition, la baisse des prix des matériaux biosourcés, géosourcés et issus du réemploi permettra le développement de ces filières.

A ce jour, plus de 2200 signataires ont été recensés, notamment le conseil national de l'Ordre des architectes.

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